Mon conjoint a un RPDB dont lui et son employeur cotisent à part égale, est ce que je dois le rentrer comme un RPA?

Généralement, les cotisations d'employés ne sont pas permises dans un RPDB. Ce plan est constitué de cotisation de l'employeur seulement. La Loi prévoit une déduction pour un employeur à l’égard de ses cotisations à un RPDB, dans la mesure où ces montants sont versés selon les modalités du régime.

Selon les différentes modalités du RPDB, les conditions pour que l'employeur contribuent sont souvent liées avec des contributions de l'employé dans un autre plan de groupe. Par exemple: L'employé contribue 4% de REER et l'employeur contribue le même pourcentage dans le RPDB.

Nous vous suggérons de vérifier avec le gestionnaire du plan à ce sujet.

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