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May 2, 2023
Question

Pourquoi j'ai un T4A mais pas de relevé pour le provincial?

  • May 2, 2023
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Est-ce que je dois entrer un relevé 2 même si je n'en ai pas reçu?

    1 reply

    May 3, 2023

    Oui, si vous vivez au Québec, remplissez un Relevé 2 avec la même information de votre T4A pour bénéficier des crédits et déductions du Québec.

    Un T4A peut indiquer des honoraires ou services rendus qui seraient alors des revenus de travailleur autonome.

     

    Merci d'utiliser TurboImpôt

    May 4, 2023

    Bonjour @losmic1 


    L'émetteur du feuillet n'est peut-être pas au courant de toutes les lois et réglementations provinciales et il est possible que son lieu d'affaires ne soit pas situé au Québec. Par conséquent, il est possible qu'il n'ait pas l'obligation d'émettre un Relevé. 

    Vous par contre, en tant que contribuable, vous devez déclarer l'ensemble de vos revenus mondiaux et payer l'impôt correspondant à votre province de résidence au 31 décembre. Si vous étiez au Québec, vous devrez inclure ces revenus dans votre déclaration du Québec, peu importe si un Relevé a été émis.

    Il faut vraiment vous fier à la nature de la case utilisée sur le T4A.  Il est possible que selon la nature du montant, l'équivalent provincial se retrouve au Relevé 2 (revenus de pension), au Relevé 1 (Autres revenus) ou doivent être reportés dans un état des revenus et dépenses si vous étiez travailleur autonome (comme on le voit souvent dans le cas de certaines entreprises - souvent américaines - qui vendent des produits cosmétiques, des huiles essentielles, etc. via un réseau de vendeurs indépendants).

    Mais malheureusement, dans tous les cas, les sommes sont imposables au Québec!

     

    Au plaisir et merci de nous avoir choisi!